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La renaissance de la Magna Carta

Vue du vingt-et-unième siècle, la Magna Carta semble avoir lancé un procès solide de transfert du pouvoir du monarque au peuple ; ce n’est pas le cas. En fait, la Grande Charte est tombée dans l’obscurité pendant la fin du Moyen-Âge pour être ressusciter par les œuvres du fameux juriste du dix-septième siècle, Sir Edward Coke (1552-1634).

L’interprétation de Coke sur la Magna Carta en tant que le document fondateur garantissant les droits et les libertés du peuple anglais est devenue une partie des textes légaux distribués en Angleterre et dans son empire en expansion. En fait, la renaissance de la Grande Charte a joué un rôle important pour modeler le langage et l’esprit de la Déclaration d’indépendance américaine et l’expansion de gouvernement représentatif dans le monde anglophone.

L’incarnation originelle de Magna Carta a été significative au treizième siècle et ensuite s’est estompée dans l’obscurité. Comme son père, Henry III était impopulaire et souvent en conflit avec ses barons. La noblesse s’est ralliée autour du beau-frère du roi, Simon de Montfort, le sixième comte de Leicester, qui a dessiné les Provisions d’Oxford en 1258. Ce document demandait que Henry III «maintient et respecte fidèlement la charte des libertés de l’Angleterre.»

Lorsque le roi a rejeté les Provisions d’Oxford, Montfort a dirigé la Seconde Guerre des barons de 1264 à 1267. Pendant sa courte période de contrôle sur le gouvernement de 1265, Montfort a appelé le premier parlement élu de l’Angleterre, inspiré par les principes inscrits dans la Magna Carta. La défaite et la mort de Montfort pendant la bataille d’Evesham en 1267 a cessé temporairement cette première expérience de la démocratie parlementaire.

En tant que roi, le fils de Henry III, Edward I, a réédité dûment la Magna Carta et la Charte de la Forêt en 1297 et a déclaré qu’il était lié par les principes de ces documents. Edward a aussi relancé la pratique de Montfort d’appeler des parlements qui comprenaient la noblesse foncière et les élites urbaines, déclarant en 1295 «Ce qui nous concerne tous, devrait être agréé par tous, et c’est clair aussi que les dangers communs devraient être affrontés par des mesures approuvées en commun.»

Cependant, le rôle des parlements d’Edward était exclusivement de prélever des taxes pour payer les guerres coûteuses du roi avec le Pays de Galles et l’Écosse. Un célèbre poème depuis son règne disait que «Le roi veut obtenir notre or / la reine, nos manoirs justes de tenir…». Edward avait appris des fautes de son père et son grand-père et a incorporé la Magna Carta dans son image publique, mais ses actions démontraient qu’il préférait le fort leadership central à la construction d’un consensus avec ses barons. Le treizième siècle a commencé avec les barons qui esquissaient la Magna Carta pour limiter le pouvoir du roi John et a fini avec son petit-fils Edward qui refusait de tolérer toute opposition à l’expansion de son pouvoir en Grande Bretagne.

Pendant les cent-cinquante années après la mort d’Edward en 1307, l’importance politique de la Magna Carta a diminué progressivement. Pendant que le treizième siècle avait vu le développement de toutes neuves chartes comme la Charte de la Forêt et les Provisions d’Oxford, les statuts du quatorzième siècle ont simplement affiné des sections de la Grande Charte pour les rendre plus complètes. Le petit-fils d’Edward, Edward III (r.1327-1377) a clarifié que la clause 39, qui interdisait l’emprisonnement arbitraire ou l’exile ne s’appliquait pas qu’aux «gens libres» mais protégeait tout «homme de n’importe quel rang ou condition.» L’interprétation de Edward III de la Magna Carta façonnait les interprétations futures de la Charte parce que ses statuts étaient les premiers à utiliser la phrase «procès en due et bonne forme.»

Henry VI (r.1422-1461 et 1470-1471) a été le dernier monarque qui a confirmait publiquement les articles de la Magna Carta, une action qui était devenue de plus en plus cérémonielle sous ses prédécesseurs immédiats. Avec l’Angleterre impliquée dans la guerre de Cents Ans contre la France et la guerre des Deux-Roses entre la maison royale de Lancaster et la maison royale d’York, des branches de la dynastie au pouvoir, le fort leadership central semblait plus désirable que gouverner basé sur le consensus.

Il y avait du potentiel pour la renaissance de la Magna Carta sous Henry VIII (r.1509-1547). Henry était bien éduqué et intéressé au droit. Pendant son règne, il a appliqué une apparence de procès en due forme même pour ces actions les plus arbitraires. Le chancelier Thomas More et le leader de la rébellion du pèlerinage de Grace, Robert Aske, ont tous les deux cité la garantie par la Magna Carta de la liberté de l’église anglaise pour soutenir leur opposition à la suprématie du roi sur l’Eglise d’Angleterre. Cependant, Henry VIII a rejeté toute interprétation de la loi qui limitait son pouvoir sur l’église ou l’état. More et Aske ont été tous les deux exécutés au milieu des années 1530 et la Magna Carta est resté un texte légale obscure pour encore presqu’un siècle.

Coke-InstitL’homme responsable d’avoir finalement ressuscité la Magna Carta pour les temps modernes a été le fameux juriste Sir Edward Coke. Contrairement à beaucoup de ses contemporains, il regardait la Magna Carta comme une partie d’un continuum du droit commun anglais qui précédait la conquête normande de 1066 et un document clé à l’intérieur de la «vieille constitution» d’Angleterre. Selon Coke, la Magna Carta a reçu son nom «par rapport à l’importance et au poids majeurs de la question.» En tant que juge en chef des plaids-communs, Coke a employé le précédent établi par la Grande Charte pour affirmer que même pas le roi n’est au-dessus de la loi.

Ce point de vue était contraire aux visions de James I (r.1603-1625) qui était attiré par les idées d’Europe continentale de la monarchie au droit divin. Coke et le roi ont discuté la question en 1608. Coke a écrit plus tard qu’il avait dit «la loi était une baguette magique en or et une mesure pour juger les causes des sujets ; et ce qui protégeait sa majesté en sécurité et paix ; par laquelle le roi a été sérieusement offensé et a dit qu’il devait être alors sous la loi, ce qui était de la trahison.» Pendant le règne de Henry VIII, cette discussion aurait fini la carrière légale de Coke – et sa vie – mais James avait une autre approche sur la manière dont il traitait les opinions opposées de ses sujets. Le roi a retiré Coke des plaids-communs et l’a nommé juge en chef du tribunal du roi où l’habileté légale du juriste allait servir directement les intérêts du souverain.

Le fils de James I, Charles I était beaucoup moins tolérant en ce qui concernait les points de vue opposés. Comme son père, Charles se considérait roi au droit divin. Le parlement a essayé de limiter ses pouvoirs, en refusant d’admettre de nouvelles taxes sauf si le roi acceptait la Pétition des Droits, écrite par Coke en 1628 et inspiré par la Magna Carta. La Pétition disait que le roi était soumis à la loi et lui demandait de respecter les droits de ses sujets dans la façon dont ils étaient codifiés dans «la Grande Charte des Libertés de l’Angleterre.» Comme Jean et Henry III, Charles a accepté au début les contraintes sur son pouvoir imposées par ses sujets et ensuite il les a rejetées. Le rejet du roi de la Pétition des Droits a précipité la Guerre Civile anglaise des années 1640 et le procès et l’exécution de Charles I en 1649 pour haute trahison au nom du peuple de l’Angleterre.

L’interprétation de Coke sur la Magna Carta s’est répandue autour du monde parce qu’il était aussi l’auteur de textes légaux. Les Instituts du droit de l’Angleterre, l’œuvre en quatre volumes de Coke qui proclamait la primauté de la Magna Carta par rapport au droit anglais, est devenu finalement le texte légal standard dans les treize colonies, lu par les futurs signataires de la Déclaration d’indépendance américaine. Thomas Jefferson a écrit à James Madison sur Coke «un whig plus intelligent n’a jamais écrit un apprentissage plus profond ni sur les doctrines orthodoxes de la constitution britannique ni sur ce qu’on appelait les libertés anglaises». L’interprétation de Coke sur la Magna Carta a modelé la Révolution américaine aussi que les guerres civiles anglaises.

L’émergence de la monarchie constitutionnelle, qui reste le système de gouvernement pour les royaumes du Commonwealth y compris le Royaume Uni et le Canada, a émergé aussi de l’interprétation de Coke sur la Magna Carta. La Révolution glorieuse de 1688, qui a apporté les premiers monarques constitutionnels, William III et Mary II, sur le trône, semblait être une partie du continuum de Coke en ce qui concerne les libertés populaires plus larges pour le peuple. En 1770, l’ancien premier ministre britannique William Pitt l’Aîné affirmait que la Magna Carta était «la Bible de la Constitution anglaise». Les accords du dix-huitième siècle entre les monarques et leurs sujets ont été interprétés à l’aide du précédent établi par la Grande Charte. Un des premiers documents constitutionnels du Canada, la Proclamation royale de 1763, est devenu connu comme «la Magna Carta indienne» parce qu’il proclamait les droits fonciers des Premières Nations de l’Amérique du Nord britannique.

Aujourd’hui, la renaissance de la Magna Carta continue à modeler des déclarations modernes des droits et des libertés de l’homme partout dans le monde anglophone. À la fin de la Seconde Guerre Mondiale, le premier ministre britannique, Winston Churchill, parlait dans une émission aux Etats-Unis de «les grands principes de liberté et les droits de l’homme qui représentent l’héritage commun du monde anglophone et qui, par la Magna Carta, la Charte des droits et libertés, le Habeas Corpus, le procès avec des jurés et le droit commun anglais trouvent leur expression la plus connue dans la Déclaration d’indépendance américaine.» Au vingtième siècle, la Magna Carta façonnait la Déclaration universelle des droits de l’homme des Nations Unies. L’influence profonde de la Magna Carta sur le droit moderne et la société contemporaine n’a pas été inévitable. La Grande Charte a passé des siècles dans l’obscurité. Cependant, la renaissance de la Magna Carta au dix-septième siècle, a donné lieu à la Grande Charte, qui est devenue un des documents les plus significatifs de l’histoire attestée, modelant le droit commun et la législation des droits de l’homme jusqu’à présent.

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